Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 69139098 - statuettes ornement céramique
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette en grès émaillé (représentation animale, 25 cm)
- Figurine décorative en céramique artistique (personnage stylisé)
- Ornement mural en terre cuite vernissée (motif géométrique)
- Sculpture décorative en grès brut (forme abstraite)
- Pièce dart en céramique réfractaire (finition mate)
- Objet détagère en terre vernissée (vase miniature)
- Statue décorative en grès émaillé (réplique classique)
- Figurine décorative en céramique artistique (personnage stylisé)
- Ornement mural en terre cuite vernissée (motif géométrique)
- Sculpture décorative en grès brut (forme abstraite)
- Pièce dart en céramique réfractaire (finition mate)
- Objet détagère en terre vernissée (vase miniature)
- Statue décorative en grès émaillé (réplique classique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139098
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69139098
2010:
69139091
➜
2011:
69139098
2010:
69139099
➜
2011:
69139098