Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 39207380 - acétate de cellulose feuilles films plaques
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles dacétate de cellulose pour emballage alimentaire
- Pellicules en acétate de cellulose pour limpression
- Bandes dacétate de cellulose pour reliure
- Lames dacétate de cellulose pour vitrines de musée
- Plaques dacétate de cellulose pour fabrication de lunettes
- Feuilles découpées en acétate de cellulose pour maquettes
- Pellicules en acétate de cellulose pour rétroprojection
- Pellicules en acétate de cellulose pour limpression
- Bandes dacétate de cellulose pour reliure
- Lames dacétate de cellulose pour vitrines de musée
- Plaques dacétate de cellulose pour fabrication de lunettes
- Feuilles découpées en acétate de cellulose pour maquettes
- Pellicules en acétate de cellulose pour rétroprojection
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En cellulose ou en ses dérivés chimiques
392073
En acétate de cellulose
39207310
Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
39207380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392073
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207380
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39207380
2009:
39207350
➜
2010:
39207380
2009:
39207390
➜
2010:
39207380