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Code SH 39207310 - pellicules acétate de cellulose cinématographie photographie
Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non alvéolaire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicules cinématographiques argentiques 35mm (acétate)
- Pellicules photographiques en bobines (acétate de cellulose)
- Pellicules pour appareils photo moyen format (120/220)
- Pellicules pour caméras 16mm (support acétate)
- Pellicules pour films amateurs 8mm (support non-alvéolaire)
- Pellicules pour microfilmage (support acétate)
- Pellicules pour photographie aérienne (format rouleau)
- Pellicules photographiques en bobines (acétate de cellulose)
- Pellicules pour appareils photo moyen format (120/220)
- Pellicules pour caméras 16mm (support acétate)
- Pellicules pour films amateurs 8mm (support non-alvéolaire)
- Pellicules pour microfilmage (support acétate)
- Pellicules pour photographie aérienne (format rouleau)
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En cellulose ou en ses dérivés chimiques
392073
En acétate de cellulose
39207310
Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
39207380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392073
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207310
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06