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Code SH 96032980 - brosses toilette barbe cils ongles
Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brosses à barbe (brosse de rasage)
- Brosses à ongles (brosse de manucure)
- Brosses à cils (brosse de maquillage)
- Pinceaux à sourcils (coiffeur)
- Brosses de toilette (hygiène personnelle)
- Brosses pour le corps (bain)
- Brosses à ongles (brosse de manucure)
- Brosses à cils (brosse de maquillage)
- Pinceaux à sourcils (coiffeur)
- Brosses de toilette (hygiène personnelle)
- Brosses pour le corps (bain)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
960329
Autres
96032930
Brosses à cheveux
96032980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96032980
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96032980
2000:
96032910
➜
2001:
96032980
2000:
96032990
➜
2001:
96032980