Code SH 96032980 - Brosses, pinceaux, barbe

Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Brosses à barbe (soies naturelles)
- Pinceaux à barbe (manche en bois)
- Brosses à ongles (manucure)
- Brosses à cils (pour maquillage)
- Brosse de toilette pour le corps (gant de crin)
- Pinceaux pour lapplication de produits cosmétiques (fond de teint)
- Brosses pour le nettoyage des prothèses auditives

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils 960329 Autres 96032930 Brosses à cheveux 96032980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96032980
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96032980
2000: 96032910
➜
2001: 96032980
2000: 96032990
➜
2001: 96032980