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Code SH 96032930 - Brosses à cheveux

Brosses à cheveux

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Brosses à cheveux rondes (lissant)
- Brosses plates (démêlage)
- Brosses à poils de sanglier (naturel)
- Brosses de voyage (pliables)
- Brosses de coiffeur professionnel
- Brosses pour bébés (poils doux)
- Brosses à picots souples (massage du cuir chevelu)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils

960329

Autres

96032930

Brosses à cheveux

96032980

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 96

45 Restrictions commerciales et politique

Position 9603

15 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 960329

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 96032930

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87