Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84762900 - distributeur automatique boissons
Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Distributeurs automatiques de boissons en canettes
- Machines à café automatiques (type « bean-to-cup »)
- Distributeurs de bouteilles deau
- Bornes de vente de sodas en bouteille PET
- Distributeurs automatiques de boissons gazeuses en gobelets (sans réfrigération)
- Kiosques automatiques de vente de jus de fruits (prêts-à-boire)
- Distributeurs de boissons énergisantes en canettes
- Machines à café automatiques (type « bean-to-cup »)
- Distributeurs de bouteilles deau
- Bornes de vente de sodas en bouteille PET
- Distributeurs automatiques de boissons gazeuses en gobelets (sans réfrigération)
- Kiosques automatiques de vente de jus de fruits (prêts-à-boire)
- Distributeurs de boissons énergisantes en canettes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8476
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847629
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84762900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84762900
1995:
84761990
➜
1996:
84762900