Code SH 84603900 - machines à affûter métaux abrasifs

Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Affûteuse doutils de tour (meule boisseau)
- Affûteuse de forets hélicoïdaux (portative)
- Affûteuse universelle pour fraises et lames
- Affûteuse de ciseaux à bois et ferrures
- Machine à meuler les couteaux industriels (à bande abrasive)
- Affûteuse de lames de rabot (réglage manuel)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461 Machines à affûter 84603900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846039
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84603900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14