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Code SH 84603900 - machines à affûter métaux
Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Affûteuse manuelle pour lames de scies circulaires
- Machine à affûter les forets métalliques (modèle de banc)
- Affûteuse universelle pour outils de tour (pierres abrasives)
- Machine à meuler et affûter les couteaux industriels
- Affûteuse de ciseaux à bois et fers de rabot
- Appareil daffûtage pour lames de tondeuses à gazon
- Machine à affûter les forets métalliques (modèle de banc)
- Affûteuse universelle pour outils de tour (pierres abrasives)
- Machine à meuler et affûter les couteaux industriels
- Affûteuse de ciseaux à bois et fers de rabot
- Appareil daffûtage pour lames de tondeuses à gazon
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8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
Machines à affûter
84603900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846039
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84603900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14