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Code SH 84596190 - machines à fraiser commande numérique métaux
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Centres dusinage vertical 5 axes
- Fraiseuses à portique à CN
- Fraiseuses à colonne mobile (type C-frame)
- Machines à fraiser pour moules et matrices
- Fraiseuses horizontales à commande numérique
- Fraiseuses à banc fixe et tête universelle
- Machines de fraisage-tournage multifonctions
- Fraiseuses à portique à CN
- Fraiseuses à colonne mobile (type C-frame)
- Machines à fraiser pour moules et matrices
- Fraiseuses horizontales à commande numérique
- Fraiseuses à banc fixe et tête universelle
- Machines de fraisage-tournage multifonctions
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8459
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
Autres machines à fraiser
845961
à commande numérique
84596110
Machines à fraiser les outils
84596190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8459
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845961
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84596190
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84596190
1997:
84596191
➜
1998:
84596190
1997:
84596199
➜
1998:
84596190