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Code SH 84596110 - machines à fraiser outils métal commande numérique
Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Affûteuses doutils CNC (pour fraises, forets)
- Rectifieuses de profils CNC (pour moules, matrices)
- Centre dusinage 5 axes (pour outils de découpe)
- Machines à dresser les meules CNC
- Fraiseuses de lubrifiants solides (frittés)
- Machines pour le regrinding de plaquettes carbure
- Érosion par électrode-fil CNC (pour outils de forge)
- Rectifieuses de profils CNC (pour moules, matrices)
- Centre dusinage 5 axes (pour outils de découpe)
- Machines à dresser les meules CNC
- Fraiseuses de lubrifiants solides (frittés)
- Machines pour le regrinding de plaquettes carbure
- Érosion par électrode-fil CNC (pour outils de forge)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8459
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
Autres machines à fraiser
845961
à commande numérique
84596110
Machines à fraiser les outils
84596190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8459
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845961
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84596110
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17