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Code SH 84595900 - machines à fraiser métaux console

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fraiseuse à console universelle
- Fraiseuse à tourelle horizontale
- Fraiseuse verticale à genou
- Fraiseuse doutillage à console
- Fraiseuse à banc fixe à console

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8459

Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458

Machines à fraiser, à console

84595900

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8459

34 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 845959

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84595900

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2261/98

1900-01-24

Russian Federation (RU)

Export control

Regulation 0833/14

1900-01-26