Code SH 84593900 - aléseuses fraiseuses métaux enlèvement matière

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Aléseuse-fraiseuse universelle à plateau rotatif
- Aléseuse-fraiseuse à montant fixe et table mobile
- Aléseuse-fraiseuse avec tête universelle orientable
- Aléseuse-fraiseuse à portique (de petite dimension)
- Aléseuse-fraiseuse à tourelle et broche horizontale
- Aléseuse-fraiseuse à colonne avec avances automatiques
- Aléseuse-fraiseuse de type planer (à double montant)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458 Autres aléseuses-fraiseuses 84593900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8459
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845939
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84593900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14