Code SH 84593900 - aléseuses fraiseuses combinées métaux

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Aléseuses-fraiseuses à colonne mobile
- Aléseuses-fraiseuses à portique fixe
- Aléseuses-fraiseuses à montant fixe et table mobile
- Aléseuses-fraiseuses horizontales universelles
- Aléseuses-fraiseuses verticales à console
- Aléseuses-fraiseuses à double colonne (type planer)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458 Autres aléseuses-fraiseuses 84593900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8459
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845939
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84593900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14