Code SH 84529000 - meubles embases couvercles machines à coudre

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tables de machine à coudre avec roulettes
- Pieds-presseurs (pieds déjeuteur, glisseurs, etc.)
- Canettes et navettes (pièces mécaniques)
- Moteurs électriques pour machines
- Boîtiers et capots de protection
- Supports dextension de bras libre
- Bancs de machine à coudre assortis

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 84529000 Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84529000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84529000
2011: 84529000
➜
2012: 84529000

Changements en faveur de 84529000
2011: 84524000
➜
2012: 84529000
2011: 84529000
➜
2012: 84529000