Code SH 84529000 - machines à coudre meubles embases couvercles aiguilles

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pieds de table pour machines à coudre (embases en métal)
- Coffrets en bois pour machines anciennes (meubles)
- Plateaux dextension (pièces détachées)
- Covers pour machines domestiques (couvercles en plastique)
- Supports de bras libre (embases spécialisées)
- Charpentes de table de couturière (parties de meubles)
- Coffrets daccessoires intégrés aux embases

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 84529000 Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84529000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84529000
2011: 84529000
➜
2012: 84529000

Changements en faveur de 84529000
2011: 84524000
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2012: 84529000
2011: 84529000
➜
2012: 84529000