Code SH 84388091 - machines industrielles boissons préparation fabrication

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines à embouteiller
- Malaxeurs et mélangeurs pour boissons
- Remplisseuses à piston pour boissons gazeuses
- Capsuleuses pour bouteilles
- Nettoyeurs industriels de fûts de bière
- Dégazeurs de liquides avant conditionnement
- Ensacheuses pour produits de brasserie en vrac

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales 843880 Autres machines et appareils Autres 84388091 Pour la préparation ou la fabrication des boissons 84388099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8438
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843880
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84388091
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-12
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24