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Code SH 84388091 - machines industrielles boissons fabrication préparation
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piqueuses-palettiseuses pour bouteilles en verre
- Machines de pasteurisation flash pour jus
- Systèmes de carbonatation en ligne pour boissons gazeuses
- Cuves-matières de fermentation pour bière ou vin (non thermiques)
- Ensacheuses aseptiques pour boissons UHT
- Dépallettiseurs automatiques pour fûts/casiers
- Malaxeurs sous gaz inerte pour vins mousseux
- Machines de pasteurisation flash pour jus
- Systèmes de carbonatation en ligne pour boissons gazeuses
- Cuves-matières de fermentation pour bière ou vin (non thermiques)
- Ensacheuses aseptiques pour boissons UHT
- Dépallettiseurs automatiques pour fûts/casiers
- Malaxeurs sous gaz inerte pour vins mousseux
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8438
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales
843880
Autres machines et appareils
Autres
84388091
Pour la préparation ou la fabrication des boissons
84388099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8438
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843880
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84388091
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-12
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24