Code SH 84331151 - tondeuse à gazon autopropulsée siège

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuses autoportées à coupe frontale
- Tondeuses Zéro-Turn (type commercial)
- Tracteurs-tondeuses avec siège
- Tondeuses à rayon de braquage nul (ZTR)
- Tondeuses autoportées par traction hydrostatique
- Tondeuses Riding Mower (taille moyenne)
- Tracteurs de jardin avec lame rotative

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843311 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal Autres Autopropulsées 84331151 équipées d'un siège 84331159 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331151
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06