Code SH 84331151 - tondeuse à gazon autopropulsée siège moteur à combustion

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse autoportée Briggs & Stratton 625EX
- Tondeuse autoportée à essence John Deere S100
- Tracteur-tondeuse Husqvarna YTH18542
- Tondeuse autoportée 4 temps Honda HRX217VKA
- Tondeuse rider MTD Optima 122C
- Tondeuse autotractée avec siège Cub Cadet CC600
- Tondeuse autoportée à moteur essence Craftsman T210

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843311 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal Autres Autopropulsées 84331151 équipées d'un siège 84331159 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331151
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06