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Code SH 84082010 - moteurs diesel véhicules automobiles montage
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel pour tracteurs compacts (montage)
- Bloc-moteur diesel pour véhicules utilitaires légers (cylindrée - Groupe motopropulseur diesel pour fourgons (châssis cabine)
- Moteur diesel pour véhicules spéciaux du n°8705 (montage)
- Moteur diesel pour véhicules automobiles de tourisme du n°8703 (montage)
- Moteur diesel pour véhicules de transport de marchandises du n°8704 (cylindrée - Moteur diesel pour motoculteurs du n°870110 (montage)
- Bloc-moteur diesel pour véhicules utilitaires légers (cylindrée - Groupe motopropulseur diesel pour fourgons (châssis cabine)
- Moteur diesel pour véhicules spéciaux du n°8705 (montage)
- Moteur diesel pour véhicules automobiles de tourisme du n°8703 (montage)
- Moteur diesel pour véhicules de transport de marchandises du n°8704 (cylindrée - Moteur diesel pour motoculteurs du n°870110 (montage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840820
Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
84082010
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18