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Code SH 84082010 - moteurs diesel véhicules automobiles montage
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs diesel pour tracteurs (Chapitre 87)
- Moteurs diesel pour camionnettes (cylindrée - Moteurs diesel pour voitures particulières (cylindrée - Moteurs diesel pour camions légers (Chapitre 8704)
- Moteurs diesel pour véhicules spéciaux (Chapitre 8705)
- Moteurs diesel pour ambulances (montage)
- Moteurs diesel pour autobus (cylindrée < 2500 cm³)
- Moteurs diesel pour camionnettes (cylindrée - Moteurs diesel pour voitures particulières (cylindrée - Moteurs diesel pour camions légers (Chapitre 8704)
- Moteurs diesel pour véhicules spéciaux (Chapitre 8705)
- Moteurs diesel pour ambulances (montage)
- Moteurs diesel pour autobus (cylindrée < 2500 cm³)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840820
Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
84082010
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18