Code SH 84073210 - moteur à explosion piston alternatif véhicule cylindrée

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur monocylindre deux-temps pour scooters
- Moteur monocylindre quatre-temps pour motocyclettes
- Moteur pour cyclomoteurs (mobylettes)
- Moteur pour motos légères urbaines
- Moteur pour petits véhicules utilitaires (type triporteur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840732 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 84073210 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 84073290 D'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073210
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073210
1993: 84073200
1994: 84073210