Code SH 84022000 - chaudières eau surchauffée

Chaudières dites "à eau surchauffée"
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaudière à tubes de fumée avec boucle deau surchauffée
- Chaudière électrique à circulation forcée pour eau surchauffée
- Générateur tubulaire à eau surchauffée à haute pression
- Chaudière à chambre de combustion humide pour eau surchauffée
- Chaudière à eau surchauffée à lit fluidisé
- Chaudière de récupération de chaleur pour production deau surchauffée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » 84022000 Chaudières dites « à eau surchauffée »

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840220
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84022000
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12