Code SH 84022000 - chaudières eau surchauffée

Chaudières dites "à eau surchauffée"
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaudières à eau surchauffée horizontales à tubes de fumée
- Chaudières à eau surchauffée verticales à tubes deau
- Chaudières à eau surchauffée mixtes (tubes de fumée et deau)
- Chaudières à eau surchauffée à circulation assistée
- Chaudières à eau surchauffée industrielles à haute capacité thermique
- Chaudières à eau surchauffée modulaires pour process industriel
- Chaudières à eau surchauffée à récupération de chaleur (économiseurs intégrés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Magyar HU
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Slovenščina SL

    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites à eau surchauffée 84022000 Chaudières dites à eau surchauffée

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840220
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84022000
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12