Code SH 70031291 - verre coulé plaques feuilles couche non réfléchissante

Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques de verre coulé non réfléchissant pour vitrage antireflet - Feuilles de verre coulé avec traitement anti-reflet pour écrans de protection - Panneaux de verre coulé à faible réflectance pour présentoirs - Dalles de verre coulé à couche absorbante pour éléments darchitecture - Feuilles de verre coulé traité pour vitrines de musée - Plaques de verre coulé anti-éblouissement pour applications intérieures - Grandes feuilles de verre coulé non réfléchissant pour séparations de bureaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700312 Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante Autres 70031291 à couche non réfléchissante 70031299 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700312
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031291
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70031291
1995: 70060090
1996: 70031291