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Code SH 56049090 - fils textiles imprégnés caoutchouc plastique
Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de polyester gainés de caoutchouc (sans haute ténacité)
- Cordes de nylon recouvertes de matière plastique (non de haute ténacité)
- Lames textiles de rayonne enduites de caoutchouc (non viscose à haute ténacité)
- Fils de polypropylène imprégnés de plastique
- Formes similaires de fil de verre recouvertes de caoutchouc
- Câbles textiles en polyéthylène gainés de plastique
- Fils daramide enduits de caoutchouc (hors nylon/polyester haute ténacité)
- Cordes de nylon recouvertes de matière plastique (non de haute ténacité)
- Lames textiles de rayonne enduites de caoutchouc (non viscose à haute ténacité)
- Fils de polypropylène imprégnés de plastique
- Formes similaires de fil de verre recouvertes de caoutchouc
- Câbles textiles en polyéthylène gainés de plastique
- Fils daramide enduits de caoutchouc (hors nylon/polyester haute ténacité)
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5604
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
560490
Autres
56049010
Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits
56049090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5604
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56049090
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 56049090
2006:
56049000
➜
2007:
56049090