Code SH 56049090 - fils textiles caoutchouc matière plastique

Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de nylon gainés de PVC (câbles de remorquage)
- Lames textiles revêtues de caoutchouc (joints industriels)
- Corde en polyester enduite de polyuréthane (amarres marines)
- Fils de polypropylène imprégnés de latex (courroies de transmission)
- Tresses textiles recouvertes de caoutchouc (sangles élastiques)
- Boudins en fibres synthétiques gainés de plastique (étanchéité)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 560490 Autres 56049010 Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits 56049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5604
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56049090
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 56049090
2006: 56049000
➜
2007: 56049090