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Code SH 54050000 - monofilaments artificiels lames textiles paille artificielle
Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Monofilaments de viscose de 75 dtex (filament solide)
- Lames plates de cellulose régénérée (largeur 4 mm)
- Paille artificielle en triacétate (forme tubulaire)
- Rubans de filaments artificiels non fendus (coupe transversale 0,8 mm)
- Monofilaments dacétate de 70 dtex (section circulaire)
- Bandes textiles artificielles dune largeur apparente de 5 mm
- Simili-paille en lyocell pour emballage et décoration
- Lames plates de cellulose régénérée (largeur 4 mm)
- Paille artificielle en triacétate (forme tubulaire)
- Rubans de filaments artificiels non fendus (coupe transversale 0,8 mm)
- Monofilaments dacétate de 70 dtex (section circulaire)
- Bandes textiles artificielles dune largeur apparente de 5 mm
- Simili-paille en lyocell pour emballage et décoration
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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54050000
Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5405
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540500
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54050000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19