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Code SH 52114990 - Tissus, coton, fils
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissus de coton mélangé, 70% coton / 30% polyester, 250 g/m²
- Tissus à dominant coton, 55% coton / 45% viscose, 220 g/m²
- Tissus de coton et acrylique, 60% coton / 40% acrylique, 300 g/m²
- Tissus de coton et polyamide, 75% coton / 25% polyamide, 230 g/m²
- Tissus coton et élasthanne, 80% coton / 20% élasthanne, 210 g/m²
- Tissus de coton et rayonne, 50% coton / 50% rayonne, 280 g/m²
- Tissus de coton et polyamide, 65% coton / 35% polyamide, 240 g/m²
- Tissus à dominant coton, 55% coton / 45% viscose, 220 g/m²
- Tissus de coton et acrylique, 60% coton / 40% acrylique, 300 g/m²
- Tissus de coton et polyamide, 75% coton / 25% polyamide, 230 g/m²
- Tissus coton et élasthanne, 80% coton / 20% élasthanne, 210 g/m²
- Tissus de coton et rayonne, 50% coton / 50% rayonne, 280 g/m²
- Tissus de coton et polyamide, 65% coton / 35% polyamide, 240 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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BG
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114990
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00