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Code SH 52114990 - Tissus, coton, fils
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton mélangé polyester (65/35), 250 g/m², armure satin, fils écrus et colorés
- Tissu de coton mélangé viscose (70/30), 300 g/m², armure sergé 3/1, fils teints
- Tissu de coton mélangé polyamide (80/20), 280 g/m², armure croisée, fils fantaisie multicolores
- Tissu de coton mélangé acrylique (75/25), 220 g/m², armure nattée, fils mélangés teints
- Tissu de coton mélangé élasthanne (95/5), 210 g/m², armure à chevrons, fils de différentes couleurs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114990
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00