Code SH 52114910 - tissus coton mélangé synthétique jacquard

Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus pour ameublement (sopha/revetement mural)
- Tissus pour revêtement (ameublement intérieur/extérieur)
- Tissus pour rideaux épais (décoration dintérieur)
- Tissus pour coussins décoratifs (garnissage)
- Tissus pour housses de sièges (sièges rembourrés)
- Tissus pour sacs robustes (tissus de revêtement)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 En fils de diverses couleurs 521149 Autres tissus 52114910 Tissus Jacquard 52114990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114910
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52114910
1995: 52114911
1996: 52114910
1995: 52114919
1996: 52114910