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Code SH 52114910 - tissus coton mélangés synthétiques jacquard
Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu cannelé (armure dérivée de la toile)
- Tissu à motifs abstraits géométriques
- Tissu Jacquard damassé (drap de lit)
- Tissu pour rideaux (motif floral complexe)
- Tissu pour ameublement (gros motifs à relief)
- Tissu pour veste (structure dense)
- Tissu pour coussins décoratifs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114910
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52114910
1995:
52114911
➜
1996:
52114910
1995:
52114919
➜
1996:
52114910