Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 38254900 - déchets solvants organiques non halogénés
Déchets de solvants organiques, non halogénés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Résidus de nettoyage au White-spirit
- Boues de dégraissage au toluène usagé
- Eaux de lavage chargées en acétone
- Résidus de peinture au xylène (sans chlore)
- Solvants usés de type MEK (méthyléthylcétone)
- Distillats de régénération de solvants (non halogénés)
- Mélanges de solvants aromatiques usagés
- Boues de dégraissage au toluène usagé
- Eaux de lavage chargées en acétone
- Résidus de peinture au xylène (sans chlore)
- Solvants usés de type MEK (méthyléthylcétone)
- Distillats de régénération de solvants (non halogénés)
- Mélanges de solvants aromatiques usagés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382549
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38254900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38254900
2001:
38249095
➜
2002:
38254900