Numéro du tarif douanier Chapitre 38 - Résultats de recherche (218)

Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
380110
Sous-titre
Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)
380120
Sous-titre
Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)
380130
Sous-titre
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours
380190
Sous-titre
Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)
380120
Sous-titre
Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé
380210
Sous-titre
Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)
380290
Sous-titre
Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)
380300
Sous-titre
Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut)
380300
Sous-titre
Tall oil, même raffiné
380400
Sous-titre
Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
380510
Sous-titre
Essence de papeterie au sulfate
380590
Sous-titre
Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)
380510
Sous-titre
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
380590
Sous-titre
Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate)
Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
380610
Sous-titre
Colophanes et acides résiniques
380620
Sous-titre
Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)
380630
Sous-titre
Gommes esters
380690
Sous-titre
Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)
380700
Sous-titre
Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)
380700
Sous-titre
Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
380852
Sous-titre
DDT «ISO» «clofénotane (DCI)», conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
380859
Sous-titre
Marchandises du nº 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); des éthers penta- ou octabromodiphényliques; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctanesulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO)
380861
Sous-titre
Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
380862
Sous-titre
Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg
380869
Sous-titre
Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO» (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg)
380891
Sous-titre
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de pyréthrinoïdes, d’hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d’organo-phosphorés ainsi que des produits des sous-positions 380852 à 380869)
380892
Sous-titre
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 380859)
380893
Sous-titre
Régulateurs de croissance pour plantes, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
380894
Sous-titre
Désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des produits de la sous-position 380859)
380899
Sous-titre
Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des produits de la sous-position 380859)
380891
Sous-titre
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 380852 à 380869)
380892
Sous-titre
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
380893
Sous-titre
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
380894
Sous-titre
Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
380899
Sous-titre
Rodenticides et autres produits phytosanitaires, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
380910
Sous-titre
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
380991
Sous-titre
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
380992
Sous-titre
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
380993
Sous-titre
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
380910
Sous-titre
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
381010
Sous-titre
Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
381090
Sous-titre
Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)
381090
Sous-titre
Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits ainsi que des électrodes et baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants)
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
381111
Sous-titre
Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle)
381119
Sous-titre
Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)
381121
Sous-titre
Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
381129
Sous-titre
Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
381190
Sous-titre
Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)
381111
Sous-titre
Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences
Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
381210
Sous-titre
Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'
381220
Sous-titre
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle)
381231
Sous-titre
Mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»
381239
Sous-titre
Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des préparations antioxydantes)
381220
Sous-titre
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.
381239
Sous-titre
Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»)
381300
Sous-titre
Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)
381400
Sous-titre
Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)
381400
Sous-titre
Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation)
381511
Sous-titre
Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.
381512
Sous-titre
Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.
381519
Sous-titre
Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0)
381590
Sous-titre
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol)
381519
Sous-titre
Catalyseurs supportés, n.d.a. (sauf ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux)
381590
Sous-titre
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation et des catalyseurs supportés)
381600
Sous-titre
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires (à l’exclusion du pisé de dolomie et des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)
381600
Sous-titre
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, y compris pisé de dolomie (à l’exclusion des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)
381700
Sous-titre
Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
381700
Sous-titre
Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
381800
Sous-titre
Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
381800
Sous-titre
Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
381900
Sous-titre
Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids
382000
Sous-titre
Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)
382100
Sous-titre
Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du nº 3006; matériaux de référence certifiés
382211
Sous-titre
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)
382212
Sous-titre
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)
382213
Sous-titre
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)
382219
Sous-titre
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)
382290
Sous-titre
Matériaux de référence certifiés
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
382311
Sous-titre
Acide stéarique industriel
382312
Sous-titre
Acide oléique industriel
382313
Sous-titre
Tall acides gras industriels
382319
Sous-titre
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)
382370
Sous-titre
Alcools gras industriels
382319
Sous-titre
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique et des tall acides gras)
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.
382410
Sous-titre
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
382430
Sous-titre
Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
382440
Sous-titre
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
382450
Sous-titre
Mortiers et bétons, non réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)
382460
Sous-titre
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
382481
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène]
382482
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB]
382483
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle]
382484
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant de l’aldrine «ISO», du camphéchlore «ISO» «toxaphène», du chlordane «ISO», du chlordécone «ISO», du DDT «ISO» (clofénotane «DCI», 1,1,1-trichloro-2,2-bis«p-chlorophényl»éthane), de la dieldrine «ISO, DCI», de l’endosulfan «ISO», de l’endrine «ISO», de l’heptachlore «ISO» ou du mirex «ISO»
382485
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», y compris lindane «ISO, DCI»
382486
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène «ISO» ou de l’hexachlorobenzène «ISO»
382487
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
382488
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
382489
Sous-titre
Mélanges et préparations contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
382491
Sous-titre
Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de «5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[«5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle]
382492
Sous-titre
Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique
382499
Sous-titre
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, non principalement composés de constituants organiques, n.d.a.
382450
Sous-titre
Mortiers et bétons, non réfractaires
382460
Sous-titre
Sorbitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
382499
Sous-titre
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, n.d.a.
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.; déchets municipaux; boues d'épuration; déchets cliniques, déchets de solvants organiques, déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)
382510
Sous-titre
Déchets municipaux
382520
Sous-titre
Boues d'épuration
382530
Sous-titre
Déchets cliniques
382541
Sous-titre
Déchets de solvants organiques, halogénés
382549
Sous-titre
Déchets de solvants organiques, non halogénés
382550
Sous-titre
Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
382561
Sous-titre
Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel)
382569
Sous-titre
Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques)
382590
Sous-titre
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
382590
Sous-titre
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
382600
Sous-titre
Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en poids d'esters)
382600
Sous-titre
Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
382711
Sous-titre
Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
382712
Sous-titre
Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
382713
Sous-titre
Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
382714
Sous-titre
Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
382720
Sous-titre
Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
382731
Sous-titre
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 290341 à 290348 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]
382732
Sous-titre
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 290371 à 290375 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 290341 à 290348]
382739
Sous-titre
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 290341 à 290348 et 290371 à 290375]
382740
Sous-titre
Mélanges contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
382751
Sous-titre
Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
382759
Sous-titre
Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
382761
Sous-titre
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
382762
Sous-titre
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
382763
Sous-titre
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 et 382762
382764
Sous-titre
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382763
382765
Sous-titre
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382764)
382768
Sous-titre
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant des substances des sous-positions 290341 à 290348, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382765)
382769
Sous-titre
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382768)
382790
Sous-titre
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.