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Code SH 23021090 - résidus de maïs amidon pellets
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Son de maïs (granulé, >35% amidon)
- Remoulage de maïs (criblage, >35% amidon)
- Résidus de mouture de maïs (agglomérés)
- Issues de maïs (pellets, >35% amidon)
- Farine basse de maïs (traitement, >35% amidon)
- Coproduits de broyage de maïs (criblage, granule)
- Déchets de meunerie de maïs (>35% amidon, pellets)
- Remoulage de maïs (criblage, >35% amidon)
- Résidus de mouture de maïs (agglomérés)
- Issues de maïs (pellets, >35% amidon)
- Farine basse de maïs (traitement, >35% amidon)
- Coproduits de broyage de maïs (criblage, granule)
- Déchets de meunerie de maïs (>35% amidon, pellets)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23021090
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-29
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19