Code SH 23021090 - résidus de maïs amidon pellets

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sons de maïs (reste du tamisage, >35% amidon)
- Farine fine de maïs (résidus de mouture)
- Pellets de remoulages de maïs (agglomérés)
- Résidus secs de distillerie de maïs (post-traitement)
- Balle de maïs (criblage du grain)
- Issues de semoulerie de maïs (sous-produits)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 230210 De maïs 23021010 Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 23021090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23021090
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-29
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19