Code SH 23021010 - résidus de maïs amidon faible pellets

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Son de maïs (céréales)
- Gluten feed de maïs (résidu amidonnier)
- Récupérations de moulin de maïs (tamisage)
- Pellets de drèche de maïs (brasserie)
- Tourteau de maïs après extraction partielle de lamidon
- Résidus de criblage de maïs secs
- Fibres de maïs (sous-produit de mouture)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 230210 De maïs 23021010 Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 23021090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23021010
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-29
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14