Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 22042232 - vin piémont aop récipient
Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Barbaresco DOCG (en damigiane de 5L)
- Barolo DOCG (fiasque de 3L)
- Barbera dAsti DOCG (cubitainer de 10L)
- Nebbiolo dAlba DOC (bag-in-box de 5L)
- Dolcetto di Dogliani DOCG (en cubi de 10L)
- Roero Arneis DOCG (en dame-jeanne de 3L)
- Gavi di Gavi DOCG (en récipient de 2L)
- Barolo DOCG (fiasque de 3L)
- Barbera dAsti DOCG (cubitainer de 10L)
- Nebbiolo dAlba DOC (bag-in-box de 5L)
- Dolcetto di Dogliani DOCG (en cubi de 10L)
- Roero Arneis DOCG (en dame-jeanne de 3L)
- Gavi di Gavi DOCG (en récipient de 2L)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220422
En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
22042222
Bordeaux
22042223
Bourgogne
22042224
Beaujolais
22042226
Vallée du Rhône
22042227
Languedoc-Roussillon
22042228
Val de Loire
22042232
Piemonte (Piémont)
22042233
Tokaj
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220422
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042232
1900-01-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1821/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22042232
2016:
22042918
➜
2017:
22042232
2016:
22042958
➜
2017:
22042232