Numéro du tarif douanier Chapitre 22 - Résultats de recherche (239)

Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
220110
Sous-titre
Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées
220190
Sous-titre
Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace et neige
220110
Sous-titre
Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées
Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)
220210
Sous-titre
Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons
220291
Sous-titre
Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol
220299
Sous-titre
Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 %
220299
Sous-titre
Boissons non alcooliques (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, du lait et de la bière)
220300
Sous-titre
Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l
220300
Sous-titre
Bières de malt
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol
220410
Sous-titre
Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages)
220421
Sous-titre
Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
220422
Sous-titre
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
220429
Sous-titre
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
220430
Sous-titre
Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
220410
Sous-titre
Vins mousseux produits à partir de raisins frais
220421
Sous-titre
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool (à l'excl. des vins mousseux); moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l
220422
Sous-titre
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
220429
Sous-titre
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
220430
Sous-titre
Moûts de raisins, partiellement fermentés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool)
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
220510
Sous-titre
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
220590
Sous-titre
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
220510
Sous-titre
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l
220590
Sous-titre
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l
220600
Sous-titre
Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)
220600
Sous-titre
Cidre, poiré, hydromel, saké et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)
Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
220710
Sous-titre
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol
220720
Sous-titre
Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
220820
Sous-titre
Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. de la grappa)
220830
Sous-titre
Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
220840
Sous-titre
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
220850
Sous-titre
Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
220860
Sous-titre
Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
220870
Sous-titre
Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
220890
Sous-titre
Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
220820
Sous-titre
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
220830
Sous-titre
Whiskies
220840
Sous-titre
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
220850
Sous-titre
Gin et genièvre
220860
Sous-titre
Vodka
220870
Sous-titre
Liqueurs
220890
Sous-titre
Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non-dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
220900
Sous-titre
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
220900
Sous-titre
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique