Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 07096091 - piments capsicum frais réfrigérés capsicine oléorésines
Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piments Birds Eye (Capsicum frutescens)
- Piments Bolivian Rainbow (Capsicum annuum)
- Piments Carolina Reaper (Capsicum chinense)
- Piments Ghost Pepper (Bhut Jolokia)
- Piments Tabasco (Capsicum frutescens)
- Piments Habanero (Capsicum chinense)
- Piments Cayenne Long (Capsicum annuum)
- Piments Bolivian Rainbow (Capsicum annuum)
- Piments Carolina Reaper (Capsicum chinense)
- Piments Ghost Pepper (Bhut Jolokia)
- Piments Tabasco (Capsicum frutescens)
- Piments Habanero (Capsicum chinense)
- Piments Cayenne Long (Capsicum annuum)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
0709
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
070960
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
Autres
07096091
Du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
07096095
Destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
07096099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0709
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070960
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07096091
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19