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Code SH 07096091 - piments capsicum frais réfrigérés capsicine oléorésines
Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piments Naga Jolokia (fraîchement récoltés)
- Piments Habanero (pour extraction industrielle)
- Piments Capsicum chinense (forte teneur en capsaïcine)
- Piments Carolina Reaper (destinés aux laboratoires)
- Piments Bhut Jolokia (très forts, pour lindustrie)
- Piments Scotch Bonnet (Capsicum, pour teintures)
- Piments Habanero (pour extraction industrielle)
- Piments Capsicum chinense (forte teneur en capsaïcine)
- Piments Carolina Reaper (destinés aux laboratoires)
- Piments Bhut Jolokia (très forts, pour lindustrie)
- Piments Scotch Bonnet (Capsicum, pour teintures)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
0709
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
070960
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
Autres
07096091
Du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
07096095
Destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
07096099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0709
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070960
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07096091
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19