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Code SH 89039999 - yachts bateaux plaisance embarcations sport canoës
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Yacht à moteur avec cabine (9 mètres)
- Voilier de croisière monocoque (8 mètres)
- Runabout sportif à moteur in-bord (7.8 mètres)
- Canoë de mer en fibre de verre (rigide)
- Bateau de pêche sportive côtière
- Bateau pneumatique semi-rigide (avec coque solide)
- Ponton motorisé pour loisirs
- Voilier de croisière monocoque (8 mètres)
- Runabout sportif à moteur in-bord (7.8 mètres)
- Canoë de mer en fibre de verre (rigide)
- Bateau de pêche sportive côtière
- Bateau pneumatique semi-rigide (avec coque solide)
- Ponton motorisé pour loisirs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039999
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12