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Code SH 89039910 - bateaux moteur hors-bord canoës
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canoës de sport en fibre de verre
- Kayaks de mer monoplaces en composite
- Bateaux à rames de compétition légers
- Débarcadères légers à moteur hors-bord
- Canoës de rivière en matériaux légers
- Petits yachts de sport à pont ouvert
- Kayaks de mer monoplaces en composite
- Bateaux à rames de compétition légers
- Débarcadères légers à moteur hors-bord
- Canoës de rivière en matériaux légers
- Petits yachts de sport à pont ouvert
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039910