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Code SH 85235910 - Supports, semi, conducteur
Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Clés USB vierges
- Cartes mémoire microSD vides
- Cartes mémoire SD vierges
- Disques SSD neufs non initialisés
- Disques durs externes vides (stockage à base de puces)
- Cartes CF (CompactFlash) vierges
- Disques mémoire NVMe neufs (m.2)
- Cartes mémoire microSD vides
- Cartes mémoire SD vierges
- Disques SSD neufs non initialisés
- Disques durs externes vides (stockage à base de puces)
- Cartes CF (CompactFlash) vierges
- Disques mémoire NVMe neufs (m.2)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
Supports à semi-conducteur
852359
Autres
85235910
Non enregistrés
85235990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852359
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85235910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85235910
2006:
85239090
➜
2007:
85235910