Numéro du tarif douanier Chapitre 85 - Résultats de recherche (648)
Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)
Moteurs d'une puissance <= 37,5 W ...
Moteurs à courant alternatif, monophasés
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 75 kW ...
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 75 kW
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance ≤ 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), puissance <= 75 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
Groupes électrogènes (autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs p.ex.), bobines de réactance et selfs, et leurs parties
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 10.000 kVA ...
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA ...
Convertisseurs statiques
Parties de transformateurs, de bobines de réactance et selfs n.d.a.
Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal
Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation et leurs parties n.d.a.
Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)
Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
Accumulateurs au nickel-cadmium (sauf hors d'usage)
Plaques, séparateurs et autres parties d'accumulateurs électriques n.d.a.
Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles
Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a.
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties
Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud]
Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
Fours à faisceau d’électrons
Fours à plasma et fours à arc sous vide
Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)
Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques
Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistolets aérographes placés séparément)
Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, p. ex.) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (sauf fours destinés au chauffage des locaux et fours à micro-ondes)
Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)
Résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil; parties de ces appareils (sauf appareils de transmission et de réception des nº 8443, 8525, 8527 ou 8528)
Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement [juke boxes]
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37)
Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37)
Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits du chapitre 37)
Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash] (à l'excl. des produits du chapitre 37)
Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
Appareils de radionavigation
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images