Numéro du tarif douanier Chapitre 85 - Résultats de recherche (648)

Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)
850110
Sous-titre
Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W
850120
Sous-titre
Moteurs universels, puissance > 37,5 W
850131
Sous-titre
Moteurs à courant continu, d’une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W, et machines génératrices à courant continu, d’une puissance ≤ 750 W (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850132
Sous-titre
Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850133
Sous-titre
Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850134
Sous-titre
Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 375 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850140
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W
850151
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W
850152
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW
850153
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)
850161
Sous-titre
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 7,5 kVA mais ≤ 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850162
Sous-titre
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850163
Sous-titre
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850164
Sous-titre
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance> 750 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
850171
Sous-titre
Machines génératrices à courant continu, d’une puissance ≤ 50 W
850172
Sous-titre
Machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 50 W
850180
Sous-titre
Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
850110
Sous-titre
Moteurs d'une puissance <= 37,5 W
850140
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, monophasés
850152
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 75 kW
850153
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 75 kW
850161
Sous-titre
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance ≤ 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
850211
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA
850212
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA
850213
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA
850220
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA
850231
Sous-titre
Groupes électrogènes à énergie éolienne
850239
Sous-titre
Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)
850240
Sous-titre
Convertisseurs rotatifs électriques
850211
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), puissance <= 75 kVA
850213
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA
850220
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
850239
Sous-titre
Groupes électrogènes (autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston)
850300
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
850300
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs p.ex.), bobines de réactance et selfs, et leurs parties
850410
Sous-titre
Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)
850421
Sous-titre
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA
850422
Sous-titre
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA
850423
Sous-titre
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA
850431
Sous-titre
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)
850432
Sous-titre
Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA
850433
Sous-titre
Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA
850434
Sous-titre
Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA
850440
Sous-titre
Convertisseurs statiques (autres que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs et onduleurs)
850450
Sous-titre
Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)
850490
Sous-titre
Parties des convertisseurs statiques, n.d.a.
850410
Sous-titre
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
850422
Sous-titre
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 10.000 kVA
850431
Sous-titre
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA
850440
Sous-titre
Convertisseurs statiques
850490
Sous-titre
Parties de transformateurs, de bobines de réactance et selfs n.d.a.
Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties
850511
Sous-titre
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium, et plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
850519
Sous-titre
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée
850520
Sous-titre
Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
850590
Sous-titre
Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.
850511
Sous-titre
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
850519
Sous-titre
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal
850590
Sous-titre
Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation et leurs parties n.d.a.
Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)
850610
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
850630
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)
850640
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)
850650
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
850660
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)
850680
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)
850690
Sous-titre
Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.
850610
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (sauf hors d'usage)
850650
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage)
850680
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
850710
Sous-titre
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)
850720
Sous-titre
Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
850730
Sous-titre
Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
850750
Sous-titre
Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)
850760
Sous-titre
Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)
850780
Sous-titre
Accumulateurs électriques (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage et des accumulateurs au plomb et à l’acide, au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)
850790
Sous-titre
Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)
850710
Sous-titre
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)
850720
Sous-titre
Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
850730
Sous-titre
Accumulateurs au nickel-cadmium (sauf hors d'usage)
850790
Sous-titre
Plaques, séparateurs et autres parties d'accumulateurs électriques n.d.a.
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides
850811
Sous-titre
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l
850819
Sous-titre
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)
850860
Sous-titre
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
850870
Sous-titre
Parties d'aspirateurs, n.d.a.
Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
850940
Sous-titre
Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique
850980
Sous-titre
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)
850990
Sous-titre
Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties
851010
Sous-titre
Rasoirs électriques
851020
Sous-titre
Tondeuses à moteur électrique incorporé
851030
Sous-titre
Appareils à épiler à moteur électrique incorporé
851090
Sous-titre
Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, p.ex.); génératrices (dynamos, alternateurs, p.ex.) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties
851110
Sous-titre
Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
851120
Sous-titre
Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
851130
Sous-titre
Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
851140
Sous-titre
Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
851150
Sous-titre
Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
851180
Sous-titre
Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)
851190
Sous-titre
Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties
851210
Sous-titre
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)
851220
Sous-titre
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)
851230
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)
851240
Sous-titre
Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles
851290
Sous-titre
Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles]
851230
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles
851290
Sous-titre
Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a.
Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, p.ex.), et leurs parties (à l'excl. des appareils d'éclairage du n° 8512)
851310
Sous-titre
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie
851390
Sous-titre
Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties
851411
Sous-titre
Presses isostatiques à chaud
851419
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie]
851420
Sous-titre
Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
851431
Sous-titre
Fours à faisceau d’électrons (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)
851432
Sous-titre
Fours à plasma et fours à arc sous vide (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)
851439
Sous-titre
Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves, et autres que pour la fabrication de circuits imprimés)
851440
Sous-titre
Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)
851490
Sous-titre
Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.
851419
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud]
851420
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
851431
Sous-titre
Fours à faisceau d’électrons
851432
Sous-titre
Fours à plasma et fours à arc sous vide
851439
Sous-titre
Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
851490
Sous-titre
Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)
851511
Sous-titre
Fers et pistolets à braser électriques
851519
Sous-titre
Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés)
851521
Sous-titre
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques
851529
Sous-titre
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques
851531
Sous-titre
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques
851539
Sous-titre
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)
851580
Sous-titre
Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
851590
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
851519
Sous-titre
Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)
851539
Sous-titre
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques
851580
Sous-titre
Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistolets aérographes placés séparément)
851590
Sous-titre
Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, p. ex.) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties
851610
Sous-titre
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)
851621
Sous-titre
Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux
851629
Sous-titre
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)
851631
Sous-titre
Sèche-cheveux électriques
851632
Sous-titre
Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)
851633
Sous-titre
Appareils électriques pour sécher les mains
851640
Sous-titre
Fers à repasser électriques
851650
Sous-titre
Fours à micro-ondes
851660
Sous-titre
Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)
851671
Sous-titre
Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques
851672
Sous-titre
Grille-pain électriques, pour usages domestiques
851679
Sous-titre
Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)
851680
Sous-titre
Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)
851690
Sous-titre
Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.
851610
Sous-titre
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
851629
Sous-titre
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
851660
Sous-titre
Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (sauf fours destinés au chauffage des locaux et fours à micro-ondes)
851679
Sous-titre
Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)
851680
Sous-titre
Résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil; parties de ces appareils (sauf appareils de transmission et de réception des nº 8443, 8525, 8527 ou 8528)
851711
Sous-titre
Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil
851713
Sous-titre
Téléphones intelligents pour réseaux sans fil
851714
Sous-titre
Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil (sauf postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil, et téléphones intelligents)
851718
Sous-titre
Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
851761
Sous-titre
Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données
851762
Sous-titre
Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
851769
Sous-titre
Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
851771
Sous-titre
Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
851779
Sous-titre
Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
851769
Sous-titre
Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties
851810
Sous-titre
Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)
851821
Sous-titre
Haut-parleur unique monté dans son enceinte
851822
Sous-titre
Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
851829
Sous-titre
Haut-parleurs sans enceinte
851830
Sous-titre
Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
851840
Sous-titre
Amplificateurs électriques d'audiofréquence
851850
Sous-titre
Appareils électriques d'amplification du son
851890
Sous-titre
Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
851920
Sous-titre
Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
851930
Sous-titre
Tourne-disques
851981
Sous-titre
Appareils d’enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d’enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l’exclusion des appareils fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement, et des tourne-disques)
851989
Sous-titre
Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des tourne-disques)
851920
Sous-titre
Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement [juke boxes]
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
852110
Sous-titre
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)
852190
Sous-titre
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)
852110
Sous-titre
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique
852210
Sous-titre
Lecteurs phonographiques
852290
Sous-titre
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l'excl. des lecteurs de microsillons)
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37)
852321
Sous-titre
Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
852329
Sous-titre
Supports magnétiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des cartes munies d’une piste magnétique ainsi que des bandes, des disques et des articles du chapitre 37)
852341
Sous-titre
Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)
852349
Sous-titre
Supports optiques, enregistrés (à l’exclusion des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)
852351
Sous-titre
Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (cartes mémoire flash ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés
852352
Sous-titre
Cartes munies d’un ou de plusieurs circuits intégrés électroniques («cartes intelligentes»)
852359
Sous-titre
Supports à semi-conducteur, enregistrés (à l’exclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et des cartes intelligentes)
852380
Sous-titre
Supports, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l’exclusion des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
852329
Sous-titre
Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
852341
Sous-titre
Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37)
852349
Sous-titre
Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits du chapitre 37)
852351
Sous-titre
Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash] (à l'excl. des produits du chapitre 37)
852359
Sous-titre
Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
852380
Sous-titre
Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
852411
Sous-titre
Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides
852412
Sous-titre
Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
852419
Sous-titre
Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
852491
Sous-titre
Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à cristaux liquides
852492
Sous-titre
Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
852499
Sous-titre
Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
852550
Sous-titre
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception
852560
Sous-titre
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception
852581
Sous-titre
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85
852582
Sous-titre
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistant aux rayonnements tels que spécifiés dans la note 2 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides)
852583
Sous-titre
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne tels que spécifiés dans la note 3 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides et résistant aux rayonnements)
852589
Sous-titre
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes (sauf ultrarapides, résistant aux rayonnements et à vision nocturne)
Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
852610
Sous-titre
Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]
852691
Sous-titre
Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]))
852692
Sous-titre
Appareils de radiotélécommande
852691
Sous-titre
Appareils de radionavigation
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
852712
Sous-titre
Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
852713
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)
852719
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
852721
Sous-titre
Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)
852729
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
852791
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)
852792
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
852799
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
852721
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
852842
Sous-titre
Moniteurs à tube cathodique «CRT» pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)
852849
Sous-titre
Moniteurs à tube cathodique «CRT» (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur, avec récepteur de télévision)
852852
Sous-titre
Moniteurs conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision)
852859
Sous-titre
Moniteurs (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour l’usage informatique)
852862
Sous-titre
Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision)
852869
Sous-titre
Projecteurs en couleurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
852871
Sous-titre
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)
852872
Sous-titre
Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs)
852873
Sous-titre
Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
852852
Sous-titre
Moniteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)
852869
Sous-titre
Projecteurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
852871
Sous-titre
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
852872
Sous-titre
Appareils récepteurs de télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
852910
Sous-titre
Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)
852990
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
852910
Sous-titre
Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a.
852990
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission ou de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (sauf pour antennes et réflecteurs d’antennes de tous types)
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
853010
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
853080
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
853090
Sous-titre
Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, p.ex.) (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
853110
Sous-titre
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)
853120
Sous-titre
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
853180
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires)
853190
Sous-titre
Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.
853110
Sous-titre
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.
853120
Sous-titre
Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
853180
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)
Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties
853210
Sous-titre
Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]
853221
Sous-titre
Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)
853222
Sous-titre
Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)
853223
Sous-titre
Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)
853224
Sous-titre
Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)
853225
Sous-titre
Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)
853229
Sous-titre
Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)
853230
Sous-titre
Condensateurs électriques variables ou ajustables
853290
Sous-titre
Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.
Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres
853310
Sous-titre
Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non chauffantes)
853321
Sous-titre
Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
853329
Sous-titre
Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
853331
Sous-titre
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
853339
Sous-titre
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
853340
Sous-titre
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
853390
Sous-titre
Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.
853340
Sous-titre
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres) (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
853400
Sous-titre
Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs)
853400
Sous-titre
Circuits imprimés
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853510
Sous-titre
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V
853521
Sous-titre
Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
853529
Sous-titre
Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV
853530
Sous-titre
Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV
853540
Sous-titre
Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V
853590
Sous-titre
Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853530
Sous-titre
Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1000 V
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853610
Sous-titre
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
853620
Sous-titre
Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
853630
Sous-titre
Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V
853641
Sous-titre
Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A
853649
Sous-titre
Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V
853650
Sous-titre
Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)
853661
Sous-titre
Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V
853669
Sous-titre
Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)
853670
Sous-titre
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
853690
Sous-titre
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, et des brides de batteries)
853610
Sous-titre
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V
853620
Sous-titre
Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V
853630
Sous-titre
Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une tension <= 1000 V
853641
Sous-titre
Relais pour une tension <= 60 V
853650
Sous-titre
Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1000 V (autres que relais et disjoncteurs)
853661
Sous-titre
Douilles pour lampes, pour une tension <= 1000 V
853669
Sous-titre
Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (sauf douilles pour lampes)
853690
Sous-titre
Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)
853710
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)
853720
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV
853710
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension >= 1000 V
853720
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.
853810
Sous-titre
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils
853890
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 85369020)
853890
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils)
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière «LED»; et leurs parties
853910
Sous-titre
Phares et projecteurs scellés
853921
Sous-titre
Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
853922
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
853929
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
853931
Sous-titre
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots
853932
Sous-titre
Lampes à halogénure métallique
853939
Sous-titre
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)
853941
Sous-titre
Lampes à arc
853949
Sous-titre
Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges
853951
Sous-titre
Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
853952
Sous-titre
Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
853990
Sous-titre
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.
853921
Sous-titre
Lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)
853922
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
853929
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence électriques (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W et pour une tension > 100 V, et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
853931
Sous-titre
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude
853932
Sous-titre
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
853939
Sous-titre
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
853990
Sous-titre
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, p.ex., et leurs parties
854011
Sous-titre
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs
854012
Sous-titre
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome
854020
Sous-titre
Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)
854040
Sous-titre
Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)
854060
Sous-titre
Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
854071
Sous-titre
Magnétrons
854079
Sous-titre
Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)
854081
Sous-titre
Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)
854089
Sous-titre
Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
854091
Sous-titre
Parties de tubes cathodiques, n.d.a.
854099
Sous-titre
Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.
854020
Sous-titre
Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode (autres que tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)
Dispositifs à semi-conducteur (diodes, transistors, résistances, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf machines génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
854110
Sous-titre
Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière "LED")
854121
Sous-titre
Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)
854129
Sous-titre
Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)
854130
Sous-titre
Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)
854141
Sous-titre
Diodes émettrices de lumière (LED)
854142
Sous-titre
Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
854143
Sous-titre
Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
854149
Sous-titre
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)
854151
Sous-titre
Transducteurs à semi-conducteurs (sauf photosensibles)
854159
Sous-titre
Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
854160
Sous-titre
Cristaux piézo-électriques montés
854190
Sous-titre
Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.
Circuits intégrés électroniques, et leurs parties
854231
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
854232
Sous-titre
Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles (stack) D-RAM et modules (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)
854233
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à l’exclusion des circuits intégrés à composants multiples)
854239
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
854290
Sous-titre
Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.
854231
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
854232
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires
854233
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs
854239
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties
854310
Sous-titre
Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
854320
Sous-titre
Générateurs de signaux électriques
854330
Sous-titre
Machines et appareils de galvanoplastie, d’électrolyse ou d’électrophorèse (à l’exclusion des machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés)
854340
Sous-titre
Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires
854370
Sous-titre
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
854390
Sous-titre
Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
854330
Sous-titre
Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse
854370
Sous-titre
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854411
Sous-titre
Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)
854419
Sous-titre
Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés
854420
Sous-titre
Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés
854430
Sous-titre
Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport
854442
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)
854449
Sous-titre
Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
854460
Sous-titre
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
854470
Sous-titre
Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854411
Sous-titre
Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés
854442
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.
854449
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, sans pièces de connexion, n.d.a.
854460
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension > 1000 V, n.d.a.
Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
854511
Sous-titre
Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques
854519
Sous-titre
Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)
854520
Sous-titre
Balais en charbon, pour usages électriques
854590
Sous-titre
Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)
854590
Sous-titre
Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes et balais)
Isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
854610
Sous-titre
Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
854620
Sous-titre
Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
854690
Sous-titre
Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes)
854690
Sous-titre
Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre ou en céramique et sauf pièces isolantes)
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, p.ex.) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n° 8546); tubes isolateurs pour usages électriques, y.c. leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
854710
Sous-titre
Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques
854720
Sous-titre
Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques
854790
Sous-titre
Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)
854800
Sous-titre
Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
854800
Sous-titre
Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
Déchets et débris électriques et électroniques
854911
Sous-titre
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide
854912
Sous-titre
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
854913
Sous-titre
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854914
Sous-titre
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, non triés, ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854919
Sous-titre
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854921
Sous-titre
Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
854929
Sous-titre
Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux [sauf contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
854931
Sous-titre
Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux)
854939
Sous-titre
Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
854991
Sous-titre
Déchets et débris électriques et électroniques, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf ceux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, et ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés)
854999
Sous-titre
Déchets et débris électriques et électroniques [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
854911
Sous-titre
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
854912
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide): articles hors d’usage, déchets et débris, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
854913
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854914
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854919
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure