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Code SH 84778095 - Machines, découpage, refendre
Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847780
Autres machines et appareils
Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
Autres
84778091
Machines à fragmenter
84778093
Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
84778095
Machines de découpage et machines à refendre
84778099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847780
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84778095
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84778095
2001:
84778090
➜
2002:
84778095