Code SH 84778091 - Machines, fragmenter, travail
Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847780
autres machines et appareils
Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
autres
84778091
➔ Machines à fragmenter
84778093
Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
84778095
Machines de découpage et machines à refendre
84778099
autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales, TARIC
Position 8477
19 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 847780
2 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 84778091:
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
NAR
Regulation 0861/10
NAR
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
NAR
Regulation 0861/10
NAR
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84778091
2001:
84778090
➜
2002:
84778091