Code SH 84778091 - Machines, fragmenter, travail

Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    Latviešu valoda LV
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    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 847780 autres machines et appareils Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires autres 84778091 ➔ Machines à fragmenter 84778093 Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs 84778095 Machines de découpage et machines à refendre 84778099 autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8477
    19 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 847780
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84778091:

    2011-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 0861/10
    NAR
    2011-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 0861/10
    NAR

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84778091
    2001: 84778090
    ➜
    2002: 84778091