Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84778011 - Machines, transformation, résines
Machines pour la transformation des résines réactives
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847780
Autres machines et appareils
Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
84778011
Machines pour la transformation des résines réactives
84778019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847780
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84778011
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84778011
2000:
84778010
➜
2001:
84778011