Code SH 84778011 - machines résines réactives transformation

Machines pour la transformation des résines réactives
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines à mélanger mousse PU
- Injecteurs pour résines polyuréthane
- Pompes dosage résine et catalyseur
- Mélangeurs statiques haute pression
- Machines de coulée pour composites
- Appareils de projection mousse
- Systèmes de moussage continu

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 847780 Autres machines et appareils Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires 84778011 Machines pour la transformation des résines réactives 84778019 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847780
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84778011
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84778011
2000: 84778010
➜
2001: 84778011